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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 mai 2026

Sommaire

  1. 01 — Éditeur du site
  2. 02 — Directeur de la publication
  3. 03 — Hébergeur
  4. 04 — Conception & réalisation
  5. 05 — Propriété intellectuelle
  6. 06 — Données personnelles
  7. 07 — Cookies
  8. 08 — Responsabilité
  9. 09 — Droit applicable et juridiction
  10. 10 — Contact

01 Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association MISS 1517 NORMANDIE
Association déclarée loi 1901
Siège social : 5 Passage des Jacobins, 14000 Caen, France
SIREN : 903 846 046
SIRET (siège) : 903 846 046 00014
Code APE : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Date de création : 15 septembre 2021

Président : Tony Roger
E-mail : contact@miss1517normandie.fr

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Tony Roger, en qualité de président de l'association MISS 1517 NORMANDIE.

03 Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site : shopify.com

04 Conception & réalisation

Le présent site a été conçu et réalisé par :

MAV Agence (Mon Assistant Virtuel)
Agence de communication — Caen, Normandie
E-mail : contact@mav-agence.fr
Téléphone : +33 7 81 86 50 12
Site : mav-agence-de-communication.fr

En coopération avec l'agence web : agence-balrog.fr

05 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, images, vidéos, logos, marques, charte graphique, structure générale) est la propriété exclusive de l'association MISS 1517 NORMANDIE ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marque déposée : N° 23 4 977 234
Propriétaire : Tony ROGER

06 Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@miss1517normandie.fr

07 Cookies

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.

08 Responsabilité

L'association MISS 1517 NORMANDIE s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les liens hypertextes pointant vers d'autres sites n'engagent en aucun cas la responsabilité de l'association quant à leur contenu.

09 Droit applicable et juridiction

Le présent site et ses conditions d'utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

10 Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par courrier : Association MISS 1517 NORMANDIE, 5 Passage des Jacobins, 14000 Caen
Par e-mail : contact@miss1517normandie.fr

Miss 15/17 Normandie

MISS 15/17 NORMANDIE

06 59 80 90 37 contact@miss1517normandie.fr

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